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Marques déposées par monsieur Legras-Frapart (Marcel
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LEGRAS FRAPART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGRAS FRAPART
M. Legras-Frapart (Marcel)

Numéro de dépôt :
961070
Date de dépôt :
29/04/1976
Lieu de dépôt :
Epernay

Présentation de la marque LEGRAS FRAPART

Déposée le 29 avril 1976 par monsieur Legras-Frapart (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Epernay), la marque française « LEGRAS FRAPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Legras-Frapart (Marcel domicilié(e) 61, rue Appert-Raulin, Oiry (Marne). - France.

La marque LEGRAS FRAPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LEGRAS FRAPART est expirée depuis le 29 avril 1986.

Legras-Frapart (Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LEGRAS-FRAPART & FILS


M. Legras-Frapart (Marcel) - 61, rue Appert-Raulin, Oiry (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Vins de provenance francaise, à savoir Champagne.